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Promotion « Une différence qui se voit » IAMSMC Modalités et conditions officielles

UN ACHAT EST REQUIS, DE MÊME QU’UN ACCÈS À INTERNET ET UN COMPTE DE COURRIER ÉLECTRONIQUE VALIDE.

  1. CONSENTEMENT À ÊTRE LIÉ(E) JURIDIQUEMENT PAR LES MODALITÉS ET CONDITIONS

    En participant à cette offre (telle qu’elle est définie ci-dessous), vous signifiez que vous avez lu les dispositions des présentes modalités et conditions officielles (les « modalités et conditions ») et acceptez d’être lié(e) juridiquement par ces dispositions.
  2. ADMISSIBILITÉ

    La promotion « Une différence qui se voit » IAMSMC (l’« offre») débute le 1er mai 2025 à 00 h 00 min 00 s (heure de l’Est – « HE ») et se termine le 30 novembre 2025 à 23 h 59 min 59 s (HE) (la « période de l’offre »). Les résidents autorisés du Canada qui se trouvent au Canada, ont atteint la majorité dans leur province ou territoire de résidence et possèdent une adresse électronique et un compte de courrier électronique valides peuvent participer à cette offre (chacune de ces personnes étant désignée par le terme « participant » ou « vous  »). Les employés de Mars Canada Inc. (le « commanditaire »), de MARS-Philter, Inc., faisant affaire sous le nom Mars United Commerce, et d’Elite Digital Inc. (les « administrateurs »), ainsi que ceux de leurs sociétés affiliées et associées, y compris, mais sans s’y limiter, leur société mère, leurs sociétés sœurs et affiliées et leurs agences de publicité et de promotion respectives, ainsi que toute autre partie ayant contribué à l’élaboration ou à l’administration de cette offre (collectivement, les « parties à l’offre »), de même que les membres de la famille immédiate et du ménage des personnes susmentionnées, sont exclus de cette offre. Aux fins des présentes modalités et conditions, le terme « famille immédiate » inclut la mère, le père, les frères et sœurs, les enfants, l’époux ou l’épouse et le conjoint ou la conjointe de fait, peu importe où ces personnes résident. Les groupes, les clubs, les organisations, les entreprises et les entités commerciales et non commerciales ne peuvent pas participer à l’offre. Les limites suivantes s’appliquent : une (1) récompense par ménage; récompense totale maximale de 19,99 $ CAN (dix-neuf dollars et quatre-vingt-dix-neuf cents canadiens).

    Si le commanditaire ou les administrateurs découvrent (en utilisant toute preuve ou toute autre information mise à leur disposition ou autrement) qu’une personne a essayé d’utiliser des noms multiples, des identités multiples, des macroprogrammes, des macrosystèmes ou des systèmes ou programmes automatisés, scripts ou robotiques (ou d’autres moyens ne respectant pas l’interprétation, par le commanditaire et les administrateurs, de l’esprit et de la lettre des présentes modalités et conditions) pour s’inscrire ou participer à l’offre ou pour perturber celle-ci, cette personne pourrait être exclue de l’offre, à l’entière discrétion du commanditaire ou des administrateurs. Le commanditaire, les administrateurs, les autres parties à l’offre et chacun de leurs dirigeants, directeurs, agents, représentants, successeurs et ayants droit respectifs (collectivement, les « parties exonérées ») ne sont pas responsables et n’acceptent aucune obligation à l’égard des demandes en retard, perdues, mal acheminées, retardées ou incomplètes (telles qu’elles sont définies ci-dessous), toutes ces demandes étant jugées nulles.

    Si vous participez au moyen d’un appareil mobile, il se peut que votre fournisseur de services sans fil vous facture des frais de données standards. Vérifiez auprès de votre fournisseur de services sans fil pour plus de détails sur ces frais et les autres frais applicables. Les participants sont seuls responsables de ces frais de transmission de données. Si vous ne disposez pas d’un accès à Internet au moyen d’un ordinateur personnel, votre bibliothèque locale ou un cybercafé peuvent vous fournir un accès à Internet, et un certain nombre de fournisseurs de services Internet et d’autres entreprises proposent des comptes de messagerie gratuits.
  3. Le programme

    Le commanditaire offre aux participants admissibles qui achètent un emballage participant de nourriture sèche pour chiens ou pour chats IAMSMC exclusivement chez Walmart Canada (le « détaillant participant »), en magasin oui en ligne, pendant la période d’achat (telle qu’elle est définie à la section 4) la possibilité de recevoir un montant équivalent au plus bas des montants suivants : (a) 19,99 $ CAN (dix-neuf dollars et quatre-vingt-dix-neuf cents canadiens); ou (b) le total avant taxes et après remise du ou des produits participants spécifiques achetés lors d’une transaction unique (la « récompense »), jusqu’à épuisement des récompenses, s’ils soumettent une demande de participation à l’offre en temps opportun et en suivant toutes les étapes requises, conformément aux présentes modalités et conditions.

    Consultez la section 5 pour connaître la façon de soumettre une demande de participation et la façon de participer à l’offre. Les récompenses seront remises aux participants admissibles sous forme d’un transfert Paypal. Aucune autre forme de paiement n’est offerte.

    Limite d’une (1) récompense par ménage. La valeur maximale de chaque récompense est de 19,99 $ CAN (dix-neuf dollars et quatre-vingt-dix-neuf cents canadiens), peu importe que le coût réel ou total du ou des produits participants achetés soit ou non supérieur à 19,99 $ CAN (dix-neuf dollars et quatre-vingt-dix-neuf cents canadiens).

    L’annexe A des présentes modalités et conditions énumère les produits IAMSMC participants aux fins de cette offre (jusqu’à épuisement des stocks et sous réserve des stocks disponibles) (les « produits participants »). Les achats de produits participants effectués en ligne par l’entremise du site Walmart.ca ou dans n’importe quel magasin Walmart situé au Canada seront acceptés et jugés admissibles à cette offre.

    Cette offre prendra fin à la date de fin des soumissions ou une fois que 100 000 $ CAN (cent mille dollars canadiens) de récompenses auront été attribués, selon le premier de ces événements. Le bassin de récompenses est réparti en deux périodes : (i) la période 1 (du 1er mai au 6 août 2025), au cours de laquelle un maximum de 50 000 $ CAN de récompenses sera attribué; et (ii) la période 2 (du 7 août au 30 novembre 2025), à laquelle tous les fonds non attribués de la période 1 seront reportés, sous réserve d’une limite globale de 100 000 $ CAN pour le programme. Le commanditaire ne garantit pas la disponibilité des récompenses, et la participation pourrait être interrompue sans préavis si l’attribution maximale est atteinte.
  4. PÉRIODE DU PROGRAMME ET DATES IMPORTANTES

    Pour qu’une personne soit admissible à une récompense :

    • Les produits participants doivent être achetés entre le 1er mai 2025 à 00 h 00 min 00 s (HE) et le 30 novembre 2025 à 23 h 59 min 59 s (HE) (la « période d’achat »), jusqu’à épuisement des stocks.
    • Les demandes ou soumissions (chacune étant une « demande » ou une « soumission ») doivent être reçues au plus tard à 23 h 59 min 59 s (HE) le 30 novembre 2025 (la « date de fin des soumissions »), conformément aux présentes modalités et conditions.
  5. COMMENT PARTICIPER

    Pour participer à l’offre, vous devez accomplir toutes les étapes suivantes :

    • Acheter un ou des produits participants en une seule transaction auprès de Walmart Canada (en magasin ou en ligne) pendant la période d’achat et vous assurer d’obtenir et de conserver en lieu sûr le reçu original prouvant l’achat (le « reçu de vente »). Le commanditaire ou les administrateurs se réservent le droit d’exiger de tout participant le reçu de vente original à des fins de vérification s’il existe des soupçons raisonnables de fraude, de fausse déclaration ou d’autres problèmes d’admissibilité. Vous devez vous assurer que le reçu de vente applicable indique le nom du détaillant participant, la date de l’achat, le ou les produits achetés et le prix d’achat.
    • Vous inscrire pour demander à participer à l’offre en remplissant tous les champs obligatoires et en suivant toutes les étapes requises sur le site www.iams.ca/fr-ca/une-difference-qui-se-voit (le « site Web de l’offre »).
    • Photographier ou numériser le reçu de vente applicable au complet ou sauvegarder au format pdf le reçu en ligne (une « image » et, collectivement, les « images »). L’image doit être clairement visible pour le commanditaire ou les administrateurs, à leur entière discrétion.
    • Soumettre l’image en format png, jpeg, pdf ou tif (fichier d’une taille maximale de 10 Mo) en suivant la méthode de soumission décrite ci-dessous (chaque soumission étant appelée une « demande » ou une « soumission »).
    Visitez le site Web de l’offre pour participer.
    Rendez-vous sur le site Web de l’offre à l’adresse www.iams.ca/fr-ca/une-difference-qui-se-voit. Vous y trouverez des directives pour vous inscrire à l’offre ainsi que des renseignements sur la façon de télécharger l’image requise pour la soumission. Remplissez le formulaire d’inscription en y entrant des renseignements vrais et exacts dans les champs obligatoires (y compris votre nom complet, votre adresse postale complète, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone, ainsi que tout autre renseignement demandé) et en acceptant les modalités et conditions. Une fois votre inscription terminée, vous ne pourrez plus modifier les renseignements fournis, donc assurez-vous de vérifier l’exactitude de ceux-ci. Suivez toutes les directives à l’écran et accomplissez toutes les étapes pour vous inscrire à l’offre.

    Pour donner droit à une récompense, toutes les soumissions et toutes les images doivent être reçues d’ici le 30 novembre 2025 à 23 h 59 min 59 s (HE) ou avant la date à laquelle le montant maximal de récompenses à l’échelle nationale sera attribué, selon le premier de ces événements. De plus, veuillez prendre note que les soumissions reçues après que la limite d’attribution pour la période 1 (50 000 $ CAN) a été atteinte, mais avant le début de la période 2 (7 août 2025), ne seront pas acceptées. L’offre rouvrira le 7 août 2025, sous réserve des fonds restants dans le bassin de récompenses. Le total des récompenses attribuées dans le cadre de l’offre ne dépassera à aucun moment 100 000 $ CAN (cent mille dollars canadiens).
  6. TRAITEMENT DES INSCRIPTIONS

    Le traitement d’une soumission prendra généralement jusqu’à cinq (5) jours ouvrables à compter de la réception de celle-ci par le commanditaire ou en son nom. Toutefois, les délais de traitement peuvent varier et pourraient être plus longs en raison de volumes importants, d’exigences de vérification supplémentaires ou d’autres circonstances imprévues. Le commanditaire et les administrateurs ne sont pas responsables des retards de traitement et aucun avis supplémentaire ne sera envoyé en cas de prolongation des délais de traitement. Une fois que la soumission d’un participant aura été traitée, ce dernier recevra un courriel l’avisant que la soumission a été validée (consultez les sections 7 et 8) ou l’informant de la raison pour laquelle elle n’a pas pu être traitée, ainsi que le détermineront le commanditaire ou les administrateurs, à leur entière discrétion. Le participant est responsable de vérifier la réception du message de validation dans le compte de courrier électronique applicable, y compris dans la boîte de réception et dans le dossier de courrier indésirable. Un participant dont la soumission n’a pas pu être validée sera autorisé, à la discrétion exclusive du commanditaire ou des administrateurs, à télécharger à nouveau une autre image, laquelle sera assujettie aux mêmes conditions que la soumission originale pendant la durée de l’offre. Les parties exonérées ne sont pas responsables et déclinent toute responsabilité pour les communications électroniques qui ne sont pas distribuables pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, en raison de toute forme de filtrage actif ou passif ou d’un espace insuffisant dans la boîte de réception ou le téléphone d’un participant pour recevoir des courriels, des messages textes ou d’autres communications. Toutes les demandes deviennent la propriété des parties exonérées et aucune ne sera retournée. L’offre est nulle là où elle est taxée, interdite ou restreinte par la loi. Les reçus obtenus d’une manière non autorisée ou au moyen de canaux illégitimes (c’est-à-dire obtenus autrement qu’avec un achat de produits participants auprès de Walmart Canada) seront jugés nuls. Les reçus qui ne peuvent être validés pour quelque raison que ce soit seront rejetés, ainsi que le déterminent le commanditaire ou les administrateurs, à leur entière discrétion. À titre indicatif seulement, la liste qui suit n’étant pas inclusive, les reçus seront rejetés s’ils : (i) ne passent pas les mesures de détection antifraude; (ii) sont non autorisés ou faux ou ont été obtenus de manière illégitime; (iii) contiennent un message, un code ou toute autre marque non reconnus par les parties exonérées; (iv) contiennent des erreurs d’impression ou d’autres erreurs; (v) sont illisibles, indéchiffrables ou vierges; (vi) ont été utilisés antérieurement; (vii) révèlent l’utilisation d’un plus grand nombre de bons que le nombre autorisé; ou (viii) sont présentés ou soumis de façon incorrecte ou incomplète.
  7. VÉRIFICATION

    Toutes les demandes et tous les participants pourraient être vérifiés à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Le commanditaire et les administrateurs se réservent le droit, à leur entière discrétion, d’exiger une preuve d’identité ou d’admissibilité (dans une forme qu’ils jugent acceptable, y compris, mais sans s’y limiter, une pièce d’identité avec photo émise par le gouvernement) : (i) pour vérifier l’admissibilité d’une personne à l’offre; (ii) pour vérifier l’admissibilité ou la légitimité de toute soumission ou de toute autre information aux fins de cette offre; ou (iii) pour toute autre raison jugée nécessaire par le commanditaire ou les administrateurs, à leur entière discrétion, aux fins de l’administration de l’offre conformément à l’interprétation, par le commanditaire, de la lettre et de l’esprit des présentes modalités et conditions. Le défaut de présenter une telle preuve à l’entière satisfaction du commanditaire dans le délai spécifié par celui-ci pourrait mener à l’exclusion du participant, à l’entière discrétion du commanditaire ou des administrateurs. Une preuve de transmission (saisie ou capture d’écran, etc.) ou une tentative de transmission d’une soumission ou de toute communication ne constitue pas une preuve de livraison ou de réception par les ordinateurs de l’offre ou le commanditaire. L’unique facteur déterminant le temps aux fins de cette offre sera l’appareil ou les appareils de chronométrage utilisés par les administrateurs.
  8. BASSIN DE RÉCOMPENSES ET ATTRIBUTION

    Le montant total du bassin de récompenses offert dans le cadre de cette offre est de 100 000 $ CAN (le « bassin de récompenses »). Le bassin de récompenses sera attribué en deux périodes distinctes :
    • Période 1 : Du 1er mai 2025 à 0 h 00 min 00 s (HE) au 6 août 2025 à 23 h 59 min 59 s (HE).
    • Période 2 : Du 7 août 2025 à 0 h 00 min 00 s (HE) au 30 novembre 2025 à 23 h 59 min 59 s (HE), ou jusqu’à l’épuisement total du bassin de récompenses, selon le premier de ces événements.
    Un maximum de 50 000 $ CAN sera attribué pour les demandes de récompenses reçues et validées au cours de la période 1. Les fonds non attribués de la période 1 seront automatiquement ajoutés à l’attribution de la période 2. Si la limite de 50 000 $ CAN pour la période 1 est atteinte avant le 6 août 2025 à 23 h 59 min 59 s (HE), l’offre sera interrompue temporairement et aucune autre demande de récompense ne sera acceptée jusqu’à ce que la période 2 commence, le 7 août 2025 à 0 h 00 min 00 s (HE). Une fois que le bassin de récompenses de 100 000 $ CAN aura été entièrement attribué, l’offre prendra fin immédiatement, quelle que soit la date de fin de la période de l’offre.
  9. REMISE DES RÉCOMPENSES ET BASSIN DE RÉCOMPENSES

    Il y a au total 100 000 CAN $ (cent mille dollars canadiens) en récompenses à l’échelle nationale à distribuer dans le cadre de cette offre. Cette offre se terminera dès que toutes les récompenses dans le bassin de récompenses auront été distribuées ou attribuées. L’ordre dans lequel les soumissions sont reçues et entièrement validées conformément aux présentes modalités et conditions déterminera l’ordre dans lequel les récompenses seront attribuées.

    Les participants qui sont admissibles à une récompense (ainsi que le détermine le commanditaire, à son entière discrétion et conformément aux présentes modalités et conditions) recevront la récompense par PayPal au moyen d’un courriel. Les récompenses seront livrées uniquement à l’adresse électronique applicable du participant fournie par celui-ci au moment de son inscription ou de sa participation à l’offre, sous réserve d’une vérification de l’admissibilité et du respect des présentes modalités et conditions. Les parties exonérées déclinent toute responsabilité pour les courriels qui sont retournés comme étant non distribuables ou non livrables, ainsi que pour toute récompense une fois qu’elle a été envoyée au participant. Veuillez prévoir au moins 72 heures ouvrables à compter de la validation de votre reçu de vente pour la réception de la récompense par PayPal. Les participants doivent échanger les récompenses conformément aux présentes modalités et conditions.

    Pour utiliser la récompense, veuillez suivre les directives fournies dans la communication accompagnant celle-ci, sous réserve, dans tous les cas, des modalités et conditions imposées par l’émetteur ou le fournisseur de la récompense, y compris les modalités et conditions énoncées ci-dessous au sujet des récompenses versées par l’entremise de Paypal (les « modalités du fournisseur de la remise ») :

    PayPal, Inc. n’est pas un commanditaire de cette offre et n’a aucun lien avec le commanditaire de cette offre. Les paiements seront déposés dans un compte Paypal en bonne et due forme existant. Si le destinataire n’a pas de compte PayPal, il doit en créer un dans les 30 jours pour recevoir le paiement. Le commanditaire n’est pas responsable des problèmes liés à la création d’un compte PayPal ou à toute autre limite.

    Les parties exonérées ne sont pas responsables des récompenses ou des transmissions (que ces dernières soient envoyées au participant ou par celui-ci) en retard, perdues, volées, endommagées, mal acheminées, irrégulières, brouillées, corrompues, bloquées, inaccessibles, retardées ou non livrées, peu importe la cause. Les parties exonérées ne sont pas responsables de ce qui suit : (a) renseignements incomplets, incorrects ou inexacts, que ce soit du fait des utilisateurs d’un site Web ou du trafiquage, du piratage ou de l’équipement ou du programme associés à l’offre ou utilisés dans le cadre de celle-ci, ou d’une erreur technique ou humaine; (b) erreurs, omissions, interruptions, suppressions, défauts, retards dans le fonctionnement ou la transmission, défaillances des lignes de communication, vol, altération ou destruction de tout site Web (ou site Web mobile), de toute récompense (y compris le code, le cas échéant) ou de toute transmission (qu’elle ait été envoyée ou non au participant) ou accès à un tel site, à une récompense ou à une transmission; et (c) problèmes ou défaillances techniques touchant les réseaux ou les lignes téléphoniques, les systèmes informatiques en ligne, les serveurs, les fournisseurs, l’équipement informatique, les logiciels ou les programmes, ainsi que les échecs de transmission d’un courriel ou d’un message texte découlant d’un problème technique ou d’un engorgement sur Internet ou sur tout site Web (ou site Web mobile), ou toute combinaison de ces facteurs. Sans que soit limitée la portée de ce qui précède, les parties exonérées déclinent expressément toute responsabilité pour les récompenses ou les autres transmissions qui ne sont pas reçues à temps dans une forme non corrompue (ou qui ne sont pas reçues du tout) par un participant en raison des réglages de filtre ou de confidentialité pour les transmissions par courriel ou message texte ou pour toute autre raison.

    Le commanditaire ou les administrateurs détermineront, à leur entière discrétion, tous les aspects de chaque récompense, sous réserve de la disponibilité. Toutes les récompenses doivent être acceptées telles qu’elles ont été attribuées; elles ne sont pas transférables ni cessibles (sauf si le commanditaire le permet expressément, à son entière discrétion). Aucune substitution ne sera accordée, sauf à la discrétion du commanditaire. Le commanditaire se réserve le droit, à son entière discrétion, de remplacer une récompense ou toute partie de celle-ci par une récompense de valeur au détail égale ou supérieure. Chaque récompense sera attribuée uniquement à la personne dont le nom complet et l’adresse électronique ou postale vérifiables figurent dans le formulaire d’inscription associé à la soumission en question. Le participant est responsable des pertes ou des dommages attribuables à l’utilisation de la récompense. En participant à cette offre, vous acceptez : (i) d’indemniser les parties exonérées de toute responsabilité et de tout dommage pouvant découler de la participation à l’offre ou de l’acceptation, de l’utilisation, du mésusage ou de la possession d’une récompense. Les limites suivantes s’appliquent : une (1) récompense par ménage; récompense totale maximale de 19,99 $ CAN (dix-neuf dollars et quatre-vingt-dix-neuf cents canadiens).
  10. CONDITIONS GÉNÉRALES

    Toutes les demandes deviennent la propriété du commanditaire. Cette offre est assujettie à toutes les lois fédérales et provinciales et à tous les règlements municipaux en vigueur. Les décisions du commanditaire relativement à tous les aspects de cette offre sont finales et exécutoires pour tous les participants, sans droit d’appel.

    Si un participant retourne un produit participant pour obtenir un remboursement après avoir reçu une récompense, le commanditaire se réserve le droit d’invalider la récompense et pourrait exiger un remboursement. Une preuve de conservation de l’achat pourrait être exigée à des fins de validation. Les participants qui effectuent des retours frauduleux ou abusent de l’offre pourraient être exclus à l’entière discrétion du commanditaire.

    TOUTE PERSONNE QUI, DE L’AVIS DU COMMANDITAIRE, CONTREVIENT À L’INTERPRÉTATION, PAR LE COMMANDITAIRE, DE LA LETTRE ET DE L’ESPRIT DES PRÉSENTES MODALITÉS ET CONDITIONS, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, POURRAIT ÊTRE EXCLUE À TOUT MOMENT, À L’ENTIÈRE DISCRÉTION DU COMMANDITAIRE.

    Le commanditaire se réserve le droit, à son entière discrétion, d’exclure toute personne qui, selon lui, enfreint les présentes modalités et conditions. Le commanditaire se réserve également le droit de refuser le droit de participer à toute personne dont l’admissibilité soulève des doutes ou qui a été exclue ou qui n’est pas admissible à l’offre. Toujours à son entière discrétion, le commanditaire pourrait exclure toute personne qui agit de manière à menacer, à insulter ou à harceler quiconque et annuler les demandes d’une telle personne.

    Les parties exonérées déclinent toute responsabilité pour ce qui suit : (i) toute défaillance pendant la période de l’offre; (ii) toute défectuosité technique ou tout autre problème de quelque nature que ce soit; (iii) les soumissions ou les renseignements qui ne sont pas reçus, saisis ou sauvegardés ou qui ne fonctionnent pas correctement pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les problèmes techniques ou l’engorgement sur Internet ou sur tout site Web; (iv) tout préjudice ou tout dommage à l’ordinateur ou à tout autre appareil appartenant au participant ou à toute autre personne en lien avec la participation à l’offre; (v) l’identification incorrecte ou erronée de toute personne comme étant admissible à une récompense; et (vi) toute combinaison des facteurs susmentionnés. EN AUCUN CAS LES PARTIES EXONÉRÉES NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES OU DES PERTES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, RÉSULTANT DE CETTE OFFRE.

    En cas de litige concernant l’identité de la personne ayant présenté la soumission, le commanditaire se réserve le droit, à son entière discrétion, de considérer que la soumission a été effectuée par le titulaire autorisé du compte de l’adresse électronique fournie au moment de l’inscription. Le « titulaire autorisé du compte » est défini comme étant la personne à qui l’adresse électronique a été attribuée par un fournisseur d’accès Internet, un fournisseur de service en ligne ou toute autre organisation (p. ex. une entreprise, un établissement d’enseignement, etc.) responsable de l’attribution des adresses électroniques pour le domaine associé à l’adresse électronique fournie. Le commanditaire pourrait exiger qu’un participant présente une preuve (dans une forme que le commanditaire juge acceptable, y compris, mais sans s’y limiter, une pièce d’identité avec photo émise par le gouvernement) qu’il est le titulaire autorisé du compte de l’adresse électronique associée à la soumission en question.

    Le commanditaire se réserve le droit, à son entière discrétion, de retirer, de modifier ou de suspendre cette offre (ou de modifier toute portion des présentes modalités et conditions, y compris le bassin de récompenses) de quelque façon que ce soit et pour quelque raison que ce soit, à tout moment, avec ou sans préavis, notamment dans l’éventualité où une cause indépendante de la volonté du commanditaire nuirait au fonctionnement adéquat de l’offre tel qu’il est prévu par les présentes modalités et conditions, y compris, mais sans s’y limiter, une erreur, un problème, un virus informatique, un bogue, un acte de trafiquage, une intervention non autorisée, une fraude ou une défaillance de quelque nature que ce soit. Toute tentative visant à saper le déroulement légitime de cette offre (ainsi que le détermine le commanditaire, à son entière discrétion) pourrait représenter une infraction au sens des lois criminelles et civiles. Dans le cas d’une telle tentative, le commanditaire se réserve le droit d’intenter toutes les procédures de réparation et de dédommagement permises par la loi. Le commanditaire se réserve le droit, à son entière discrétion, d’annuler, de modifier ou de suspendre cette offre ou de modifier les présentes modalités et conditions, de quelque façon que ce soit, sans préavis ni obligation, dans l’éventualité d’un accident ou d’une erreur administrative, d’impression ou de toute autre nature, ou pour toute autre raison, quelle qu’elle soit.

    En prenant part à l’offre, chaque participant consent expressément à ce que le commanditaire, ses agents ou ses représentants stockent, partagent et utilisent tout renseignement personnel fourni aux fins de l’administration de l’offre et conformément à la politique de confidentialité du commanditaire (que vous trouverez ici : https://www.mars.com/privacy). La présente section ne limite aucunement les autres consentements qu’un participant pourrait accorder au commanditaire ou à d’autres parties en lien avec la collecte, l’utilisation ou la divulgation de ses renseignements personnels.

    Le commanditaire se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier toute date, tout échéancier ou tout autre élément du fonctionnement de l’offre stipulés dans les présentes modalités et conditions, de la façon jugée adéquate par le commanditaire afin de vérifier la conformité de tout participant, de toute soumission ou de tout renseignement aux présentes modalités et conditions, ou par suite de problèmes techniques ou autres, ou à la lumière de toute autre circonstance qui, de l’avis du commanditaire, à son entière discrétion, nuit à l’administration adéquate de l’offre telle qu’elle est prévue par les présentes modalités et conditions, ou pour toute autre raison.

    En cas de contradiction ou de divergence entre les présentes modalités et conditions et les déclarations ou autres énoncés contenus dans tout matériel lié à l’offre, y compris, mais sans s’y limiter, la publicité au point de vente, télévisée, imprimée ou en ligne, ou les directives ou les interprétations des présentes modalités et conditions exposées par un représentant du commanditaire, les présentes modalités et conditions auront préséance dans toute la mesure permise par la loi. En cas de divergence entre la version anglaise et la version française des présentes modalités et conditions, la version anglaise prévaudra.

    L’invalidité ou le caractère inexécutoire d’une disposition des présentes modalités et conditions est sans effet sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. Si une quelconque disposition est jugée invalide, inexécutoire ou illégale, les présentes modalités et conditions demeurent en vigueur et doivent être interprétées conformément aux modalités qui y sont énoncées, comme si la disposition jugée invalide ou illégale n’en faisait pas partie.

    Dans toute la mesure permise par la loi applicable, tous les litiges et toutes les questions concernant la structure, la validité, l’interprétation et le caractère exécutoire des présentes modalités et conditions ou les droits et obligations des participants, du commanditaire ou de n’importe laquelle des parties exonérées relativement à l’offre sont régis par le droit interne de la province de l’Ontario (Canada) et doivent être interprétés conformément à ce droit, sans égard aux règles ou dispositions en matière de compétence législative ou de conflit de loi qui causeraient l’application des lois d’un autre territoire. Les parties reconnaissent par la présente la compétence exclusive des tribunaux de l’Ontario (Canada) dans toute action visant à faire appliquer les présentes modalités et conditions (ou y étant liée de quelque façon que ce soit) ou en lien avec cette offre.
  11. COMMANDITAIRE

    Mars Canada, Inc.
    P.O. Box/C.P. 640,
    Bolton, Ontario L7E 5T5

Annexe A : Produits participants

Nom du produitCUP
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat d’intérieur Contrôle du poids et des boules de poils avec poulet et dinde, sac de 1,59 kg019014712465
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat d’intérieur Contrôle du poids et des boules de poils avec poulet et dinde, sac de 3,18 kg019014712458
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat d’intérieur Contrôle du poids et des boules de poils avec poulet et dinde, sac de 7,26 kg019014712298
Nourriture pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat d’intérieur Contrôle du poids et des boules de poils avec saumon, sac de 1,59 kg019014805662
Nourriture pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat d’intérieur Contrôle du poids et des boules de poils avec saumon, sac de 3,18 kg019014805686
Nourriture pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat d’intérieur Contrôle du poids et des boules de poils avec saumon, sac de 7,26 kg019014805839
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Digestion et peau sensibles avec dinde, sac de 1,36 kg019014805259
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Digestion et peau sensibles avec dinde, sac de 2,72 kg019014805266
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Santé de l’appareil urinaire avec poulet, sac de 1,59 kg019014803910
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Santé de l’appareil urinaire avec poulet, sac de 3,18 kg019014803927
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Contrôle des boules de poils avec poulet et saumon, sac de 1,59 kg019014712380
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Contrôle des boules de poils avec poulet et saumon, sac de 3,18 kg019014712434
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Contrôle des boules de poils avec poulet et saumon, sac de 7,26 kg019014611911
Nourriture sèche pour chats IAMS PROACTIVE HEALTH Chat adulte en santé avec poulet, sac de 1,59 kg019014712564
Nourriture sèche pour chats IAMS PROACTIVE HEALTH Chat adulte en santé avec poulet, sac de 3,18 kg019014712571
Nourriture sèche pour chats IAMS PROACTIVE HEALTH Chat adulte en santé avec poulet, sac de 7,26 kg019014712267
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Chat adulte en santé avec saumon, sac de 3,18 kg019014803965
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH HEALTHY ENJOYMENT recette au poulet et au bœuf, sac de 1,36 kg019014807116
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH HEALTHY ENJOYMENT recette au poulet et au bœuf, sac de 2,72 kg019014807130
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH HEALTHY ENJOYMENT recette au poulet et au saumon, sac de 1,36 kg019014807079
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH HEALTHY ENJOYMENT recette au poulet et au saumon, sac de 2,72 kg019014807093
Nourriture sèche pour chats IAMS PROACTIVE HEALTH Chaton en santé avec poulet, sac de 1,59 kg019014712496
Nourriture sèche pour chats IAMS PROACTIVE HEALTH Chat âgé en santé avec poulet, sac de 1,59 kg019014712618
Nourriture sèche pour chats IAMS PROACTIVE HEALTH Chat âgé en santé avec poulet, sac de 3,18 kg019014712625
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Poids santé Recette au poulet, sac de 1,59 kg019014808762
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Poids santé Recette au poulet, sac de 3,18 kg019014808786
Nourriture sèche pour chats adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Poids santé Recette au poulet, sac de 7,26 kg019014808809
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec agneau et riz 6,80 kg (15 lb)019014803712
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS Poids santé avec poulet véritable, sac de 13,20 kg019014700677
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS Poids santé avec poulet véritable, sac de 6,80 kg019014610891
Nourriture pour chiens adultes de grande race IAMS PROACTIVE HEALTH Recette avec poulet et riz entier 18,1 kg (40 lb)019014708215
Nourriture pour chiens adultes de grande race IAMS PROACTIVE HEALTH Recette avec poulet et riz entier 6,80 kg (15 lb)019014610976
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec poulet et riz entier 13,6 kg (30 lb)019014700714
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec poulet et riz entier 3,18 kg (7 lb)019014711086
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec poulet et riz entier 6,8 kg (15 lb)019014610907
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH Digestion saine Recette avec poulet et grains entiers, sac de 12,20 kg019014806034
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH Digestion saine Recette avec poulet et grains entiers, sac de 6,12 kg019014806027
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH PEAU ET PELAGE recette avec poulet et saumon, sac de 12,2 g019014807000
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH PEAU ET PELAGE recette avec poulet et saumon, sac de 2,72 g019014806966
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH PEAU ET PELAGE recette avec poulet et saumon, sac de 6,12 g019014806980
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH Digestion saine Recette avec poulet et grains entiers, sac de 2,72 kg019014805884
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH Soutien de la mobilité Recette avec poulet et grains entiers, sac de 2,72 kg019014807895
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS ADVANCED HEALTH Soutien de la mobilité Recette avec poulet et grains entiers, sac de 6,12 kg019014807918
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec agneau et riz 13,6 kg (30 lb)019014805792
Nourriture pour chiens âgés (7 ans et plus) IAMS PROACTIVE HEALTH Vieillir en santé Recette avec poulet et grains entiers, sac de 13,20 kg019014700684
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec bœuf et riz, sac de 13,61 kg019014808304
Nourriture sèche pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec bœuf et riz, sac de 6,80 kg019014808298
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec poulet et riz entier 1,50 kg (3,3 lb)019014807376
Nourriture pour chiens adultes IAMS PROACTIVE HEALTH Minichunks Recette avec agneau et riz 1,50 kg (3,3 lb)019014807352
Nourriture sèche pour chiots IAMS PROACTIVE HEALTH recette avec poulet et grains entiers, sac de 1,50 kg019014807390
Nourriture pour chiens âgés (7 ans et plus) IAMS PROACTIVE HEALTH Vieillir en santé Recette avec poulet et grains entiers, sac de 6,80 kg019014612062
Nourriture sèche pour chiots IAMS Recette avec poulet et grains entiers, sac de 3,18 kg019014711109
Nourriture sèche pour chiots IAMS Recette avec poulet et grains entiers, sac de 6,80 kg019014704200
Nourriture sèche pour chiots de grande race IAMS Recette avec poulet et grains entiers, sac de 13,88 kg019014700738
Nourriture sèche pour chiots de grande race IAMS Recette avec poulet et grains entiers, sac de 6,80 kg019014610945
Nourriture sèche pour chiens adultes de petite race IAMS Recette avec poulet et grains entiers, sac de 3,18 kg019014803804